Dossier Alcool

Depuis 7 ans, le service Prévention de Sofaxis travaille sur le thème "alcool et travail". Dans le secteur public local, les demandes d'informations et de conseils sont grandissantes.

Nous avons créé des affiches, des sessions de sensibilisation, des accompagnements personnalisés… Face au manque de publications pratiques sur ce sujet, nous avons innové en créant "Les fiches alcool".

Un facteur de risques

"L’alcool est le grand oublié du monde du travail, c'est pourtant la 2e cause de mortalité en France avec 45 000 morts par an. Le code du Travail interdit à toute personne d’introduire dans les établissements, pour être consommé par le personnel, "toutes boissons alcoolisées autres que le vin, la bière, le cidre, le poiré et l’hydromel". Même si les règlements intérieurs le stipulent également, les habitudes de travail, les différents pots et vins d'honneur montrent une autre réalité."
http://www.etatsgenerauxalcool.fr

Les statistiques sur le sujet sont rares. D'après une étude réalisée par EDF-GDF* :

  • 10 à 20 % des accidents de service sont liés à une consommation d’alcool supérieure à 0,8g/l, le taux légal maximum étant de 0,5g/l,
  • les salariés alcoolo-dépendants sont 3,3 fois plus absents que le personnel non dépendant,
  • le coût annuel par agent s’élèverait à plus de 9 000 €,
  • tous les échelons socio-professionnels sont concernés.

* "Coût médico-social des complications de l’alcoolisme dans une grande entreprise".
A. Chevalier et J. Lambrozo, Archives maladies professionnelles EDF-GDF, 988, 49 n° 2, 7 383.

Des incidences fortes sur le fonctionnement, l’organisation et le budget.

Enjeu social

  • santé altérée,
  • démotivation des équipes assurant la surcharge de travail, occasionnée par l'état d’ébriété, ponctuelle ou chronique de leur collègue,
  • image de la collectivité ou de l'établissement altérée auprès des usagers.

Enjeu économique

  • répercussions sur les absences au travail, tant en maladie ordinaire qu’en accident de service,
  • nécessité de remplacer le personnel absent et de former le personnel remplaçant,
  • coûts éventuels des dégâts causés par les accidents.

Enjeu pénal

  • responsabilité de l’autorité territoriale et hospitalière et de l’encadrement, notamment en cas de connaissance de l’état d’ébriété du ou des agents concernés, ou d’absence de prévention.

Comment sera qualifié un accident sur la voie publique pendant le travail, provoqué par un agent sous l'emprise de l'alcool ?

Il sera considéré comme faute non imputable au service et ne sera pas assimilé à un accident de service.
En cas d'arrêt et de blessures, la prise en charge des frais par l'employeur se fera au titre de la maladie ordinaire.

De nombreux outils à disposition pour gérer ou prévenir le risque alcool :

Sofaxis met à votre disposition des fiches pratiques pour vous aider à gérer le risque alcool. Réalisées avec le Centre de Gestion des Côtes d'Armor et la mairie du Puy-en-Velay, elles vous informent sur vos responsabilités et les actions possibles.

Exemple de fiche Alcool

"La mise en œuvre d’une démarche de prévention pour mieux gérer le risque alcool au travail"

La gestion du risque alcool sur le lieu de travail est une démarche complexe à laquelle il n’existe pas de solution toute faite. Des principes généraux permettent toutefois de mettre en place une démarche structurée, en phase avec les problématiques et les spécificités de chaque collectivité.

Les principes fondamentaux

  • La mise en œuvre au sein de la structure d’une politique de prévention du risque.
  • L’implication de l’encadrement à cette démarche, avec élaboration d’une règle.
  • La mise en relation et le partenariat avec des structures externes spécialisées en alcoologie.

Une démarche de prévention réussie est toujours le résultat de l’association de ces trois principes. Dissociés les uns des autres, ils n’obtiendront que peu ou pas de résultats. Ces trois principes sont développés dans l’ensemble des fiches pour vous aider à comprendre le problème dans sa globalité et vous donner des pistes de réflexion pour développer votre propre démarche de prévention du risque alcool.

Les étapes indispensables

Pour que la démarche entreprise au sein de votre collectivité soit la plus efficace possible, il est important de respecter certaines étapes :

  • obtenir la validation des élus et s’assurer de la volonté de l’ensemble de l’encadrement ;
  • créer un groupe de réflexion représentatif de la collectivité (représentatif du sexe, de l’âge, des métiers, etc.) ;
  • effectuer un travail de recherche au sein du groupe : recherche documentaire sur l’alcool, la réglementation, les pratiques d’alcoolisation de la collectivité, les expériences des autres collectivités, les structures en alcoologie qui existent autour de la collectivité et les associations d’anciens buveurs ;
  • définition de la démarche de prévention de la collectivité en répondant
    à 3 questions :
    • Comment parler « alcool » dans la collectivité, quelles mesures de prévention mettre en place ?
    • Comment l’encadrement va-t-il utiliser le règlement intérieur pour recevoir les agents et parler « alcool » avec eux ? Et surtout quels outils, quelles procédures d’intervention donner à l’encadrement ?
    • Comment orienter l’agent vers les structures de soin en alcoologie ? Et comment préparer son retour, le cas échéant ?
  • mise en place d’un plan d’actions qui permet d’avoir une vision du projet sur plusieurs mois ou plusieurs années ;
  • mise en place d’indicateurs de mesure pour pouvoir vérifier l’état d’avancement du projet et sa réussite.

Témoignage de la mairie du Puy-en-Velay